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Outil d'inventaire des matières résiduelles et webinaire

Un outil d'inventaire des matières résiduelles, ainsi que son guide d'utilisation et d'accompagnement et une note méthodologique sont maintenant disponibles sur le site Web de RECYC-QUÉBEC.



Liste des indicateurs d'occupation et de vitalité des territoires

Conformément à la Loi pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires (chapitre O-1.3), le gouvernement a adopté une liste composée de 26 indicateurs d'occupation et de vitalité des territoires (OVT). 



Outil d'inventaire des matières résiduelles

L'outil d'inventaire des matières résiduelles peut être utilisé par les municipalités régionales qui sont en révision de leur plan de gestion des matières résiduelles (PGMR).



Rediffusion de la conférence Web / Propriétés insalubres et présence de nuisances sur votre territoire : Que faire?
Rediffusion de la conférence Web / Programme triennal d'immobilisations : un outil de planification indispensable à une saine administration

Le conseil d'une municipalité doit adopter le programme des immobilisations de la municipalité pour les trois exercices financiers subséquents. Un PTI doit s'intégrer au processus des prévisions budgétaires de la municipalité et constitue un outil de planification indispensable à une saine administration. 



Rediffusion de la conférence Web / Nouvelle application mobile gratuite pour les municipalités du Québec
Rediffusion de la conférence Web / La responsabilité pénale et criminelle en SST au Québec

Depuis 2004, la loi C-21 amendant le Code criminel canadien facilite les poursuites contre les organisations et les individus qui négligent la santé et la sécurité du travail.



Rediffusion de la conférence Web / MATTEUS+ l'outil d'aide à la décision conçu pour les gestionnaires de matières résiduelles organiques
Rediffusion de la conférence Web / Mise à jour sur l'agrile du frêne au Canada
Manuel d'évaluation foncière du Québec 2014
Trousse à l'intention des municipalités du Québec sur les enjeux de l'immigration et de la diversité ethnoculturelle
Guide d'introduction au rapport sur le développement durable

Une nouvelle publication offre aux municipalités une feuille de route qui les aidera à produire pour la première fois un rapport sur le développement durable.



Trousses d'information en économie sociale

Le gouvernement souhaite inviter les approvisionneurs publics et municipaux à considérer davantage les entreprises d'économie sociale dans le cadre de leurs acquisitions en biens et services, et ce, tout en s'assurant de bien respecter le cadre législatif en vigueur en matière d'adjudication contractuelle.



Des laboratoires vivants pour des territoires innovants - Synthèse des travaux

Entre janvier 2011 et mars 2013, le CEFRIO a mené un projet de recherche-expérimentation « Des laboratoires vivants pour des territoires innovants », associant des chercheurs et de nombreux autres partenaires.



Guide sur les droits des personnes face à l'homophobie en milieu de travail
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