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Installation septique pour condo

Auteur Message
Patrick Parenteau
Mercredi, 5 février 2014
Bonjour j'ai reçu dernièrement un rapport de sol pour un condo de 2 logements 6 chambres total. Le concepteur du plan me propose 2 systèmes indépendants, soit 2 fosses septiques et 2 champs d'épuration. Selon ma compréhension du règlement comme il s'agit d'un seul bâtiment je serais dans l'obligation de refuser le permis? Le terrain sur lequel la bâtiment sera construit ne pourra pas être diviser dans le futur (superficie insuffisante).

Merci bonne fin de journée
Pierre Morin
Lundi, 10 février 2014
Bonjour, il y a possibilité d'installer un seul système Bionest pour desservir ces deux logements; je vous invite à communiquer avec moi au 1 866 538 5662 et je vous mettrai en contact avec notre représentant pour votre région.
Cordialement,
Pierre Morin
Laurie Mimeault
Jeudi, 20 février 2014
Malgré le fait que c'est une propriété indivise (et qui devraient être mentionné comme tel dans l'acte notarié), les propriétaires peuvent se diviser leur terrain, (à l'interne avec une entente d'usage exemple) avec des espaces communs et des espaces privés. Moi je crois que dans un cas comme ça, même si ils ne peuvent vendre le tout séparé, ils peuvent être propriétaire à deux de l'immeuble et posséder chacun leur système et enfin chacun leur espace condo.