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Bâtiment isolé

Auteur Message
Danielle Lafond
Mardi, 20 mai 2014
Qu’est-ce qui définit un bâtiment isolé? Nous sommes propriétaire d’une maison unifamiliale de 4 chambres a couché et à moins de 20 pieds à côté nous avons une dépendance pour activités loisir, peinture, mécanique, etc. La dépendance, qui possède une toilette et une douche, est desservie en eau et en électricité par la résidence principale, le terrain est en zone agricole, il n’y a évidemment qu’une adresse civique et le tout ne pourra jamais être subdivisé.
Nous devons refaire le système de fosse entier de la maison familiale qui n’est plus conforme, le problème est que la ville veut que nous faisions deux systèmes tertiaires, un pour chacun des bâtiments, en nous disant qu’il s’agit de deux bâtiments isolés. Nous serions disposé a augmenté la dimension du système de la maison pour un 6 chambres et raccorder le tout. Mais nous trouvons démesuré de devoir faire 2 systèmes totalement indépendants. Il n’y a pas de raison écologique et le coût est prohibitif.
Si effectivement nous avons deux bâtiments, existe-t-il des mesures pour obtenir une dérogation? A qui s’adresser? Est-ce que cela, va suspendre les délais?
Patrick Parenteau
Mardi, 20 mai 2014
Il faudrait valider avec le MDDEFP (ministère de l'environnement) et sa risque de prendre un CA certificat d'autorisation. Normalement c'est un bâtiment un système.
Simon Boucher
Mardi, 20 mai 2014
Effectivement, toute la notion de raccordement en réseau sort simplement de la juridiction encadrée par le Q-2, r.22 et est plutôt encadré par le MDDEFP et la LQE. Ceux-ci ont une approche globale et par projet et performance donc ils pourraient autoriser votre proposition par un C.A. pour exploiter un réseau d'égout privé entre les deux bâtiments. Ils devront toutefois être convaincus que le but recherché est atteint et les démarches sont rarement moins complexes lorsqu'on s'adresse au palier provincial.
Danielle Lafond
Vendredi, 23 mai 2014
Merci messieurs pour vos réponses. ça semble complexe mais je vais tout de même faire une demande vers le MDDEFP. merci encore